Updated 05/09/24
La réflexion éthique vise à concilier les dynamiques de recherche et les valeurs humaines, sociales et environnementales. Elle est donc au cœur de toutes les activités de recherche de l’IRD.
Les dispositifs d’éthique
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Deux instances accompagnent l’Institut et ses équipes de recherche dans leur réflexion sur les questions d’éthique : le Comité consultatif éthique pour la recherche en partenariat (CCERP) qui rend principalement des avis éthiques sur les projets de recherche et le comité Éthique en commun INRAE-Cirad-Ifremer-IRD qui apporte son éclairage à la gouvernance sur des questions éthiques soulevées par la recherche.
Ainsi l’IRD s’engage à porter au plus haut de sa politique :
- La réflexion, l’émergence et la tenue de débats sur les questions éthiques
- L’examen éthique des projets de recherche soutenus par l’IRD
- L’anticipation des questions éthiques émergentes et l’identification d’alertes
Le comité consultatif éthique pour la recherche en partenariat (CCERP)
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Le Comité a pour mission d’examiner d’un point de vue éthique les projets qui lui sont soumis et de rendre un avis consultatif.
Le CCERP peut être saisi par la gouvernance, ou s’autosaisir, d’une question éthique dans le domaine de la recherche en partenariat et produire un avis. Il développe ses réflexions en lien avec les instances éthiques nationales et européennes, et notamment avec le comité Éthique en commun INRAE-Cirad-Ifremer-IRD.
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Membres du CCERP
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Le comité est composé de neuf membres dont les champs thématiques et les compétences disciplinaires sont complémentaires et requis pour évaluer éthiquement les projets de recherche relevant de l’IRD. Cette composition reflète un pluralisme dans les représentations culturelles et conceptions éthiques.
Secrétariat du CCERP : Ghislaine Thirion -
Soumettre un projet au CCERP
Le comité peut être saisi par les porteurs ou porteuses de projet de recherche (contractuels ou statutaires) membre d’une unité labellisée IRD ou ayant conventionné avec l’IRD souhaitant recueillir l'avis du CCERP. La saisine doit être effectuée préalablement à la mise en œuvre du projet de recherche.
La demande doit être déposée par le porteur ou la porteuse du projet. Il ou elle ne peut pas être un étudiant. Dans le cas d’un projet de thèse, le dossier sera déposé par l’encadrant.
Le dossier de demande d’avis doit être déposé à l’adresse ethique@ird.fr au moins un mois avant la date de la session du CCERP pendant laquelle le dossier sera examiné.
Deux points de vigilance :
- Le CCERP ne se substitue pas aux comités nationaux d’éthique des pays où se déroule la recherche.
- L’avis du CCERP n’atteste pas de la conformité du projet aux obligations réglementaires auxquelles celui-ci doit répondre ; il appartient au porteur ou à la porteuse d’identifier ces obligations et d’engager les démarches pour y répondre.
Dossier de demande d’examen éthique
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Documents et liens utiles
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- Guide des bonnes pratiques de la recherche pour le développement
- Initiative pour l’équité dans la recherche (RFI)
- Du consentement éclairé au consentement négocié à une approche de la recherche entre pays au développement inégal Note conjointe du Comité d’éthique de l’Inserm et du Comité consultatif de déontologie et d’éthique de l’IRD (2018)
- MOOC Ethique de la recherche à l' Université de Lyon
- Position du CCERP sur la réalisation des projets de recherche en temps de crise sanitaire
Contact : ethique@ird.fr
Le comité Éthique en commun INRAE-Cirad-Ifremer-IRD
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Le comité Éthique en commun INRAE-Cirad-Ifremer-IRD a une mission de réflexion, de conseil, de sensibilisation et, au besoin, d’alerte. Il examine les questions éthiques que peuvent soulever l’activité et le processus de recherche, en France et à l’étranger, dans les domaines de l’alimentation, l’agriculture, la mer, l’environnement et du développement durable, en particulier celles qui intéressent les relations entre sciences et société.
Le comité Éthique en commun émet des avis sur des sujets dont il se saisit ou à la demande des présidents des quatre organismes.
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Composition du comité
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Il est composé de huit à quinze personnalités, françaises ou étrangères, extérieures aux quatre établissements, choisies intuitu personae en raison de leurs compétences et leur intérêt pour les questions d’éthique. La composition du comité répond à l'objectif de former un groupe pluridisciplinaire, rassemblant des compétences et des sensibilités complémentaires et assurant une répartition équilibrée des femmes et des hommes.
Contact IRD : Ghislaine Thirion
Liste des membres du comité -
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